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Les Polices résidentielles OR de Stewart offrent une protection contre des situations qui peuvent se trouver à l’extérieur du cadre de l’opinion traditionnelle du notaire sur les titres et qui risquent de surgir après la signature de la transaction. Qu ’il s’agisse d’une maison, d’un condominium ou d’un chalet, l’assurance titres apporte une tranquillité d’esprit aux acheteurs d’immeuble, aux prêteurs hypothécaires et aux notaires non seulement durant le processus immobilier, mais aussi après la conclusion de la transaction. La protection demeure en vigueur tant et aussi longtemps que l’acquéreur est le propriétaire de l’immeuble.

Types de polices

La Police résidentielle OR – propriétaire visant à protéger et à défendre les droits de propriété du propriétaire d’un immeuble

La Police résidentielle OR – prêteur hypothécaire visant à protéger la priorité et l’exigibilité de l’hypothèque du prêteur hypothécaire

La Police propriétaire existant disponible pour les propriétaires actuels n’ayant pas bénéficié d’une assurance titres résidentielle au moment de l’achat de leur immeuble. Cette police offre une protection identique à celle de notre Police résidentielle OR – propriétaire, modifiée par un simple avenant intitulé «  Aucun transfert de propriété  ». La date d’entrée en vigueur de la police correspond à la date de publication de l’acte d’achat du propriétaire. La Police propriétaire existant vous permet de communiquer avec vos clients pour leur offrir une valeur ajoutée dont ils ne connaissent probablement pas l’existence.

Stewart offre également des polices d’assurance titres commerciales ainsi que la couverture de l’intervalle.

Des polices peuvent être délivrées partout au Canada pour :

• les immeubles résidentiels de six unités ou moins;
• les terrains vacants;
• les chalets;
• les copropriétés divises (condominiums);
• les coopératives d’habitation;
• les terrains en location.

Pour une prime unique, les risques couverts par une Police résidentielle OR de Stewart incluent, entre autres :

• un tiers détenant un droit dans la propriété;
• les charges existant sur les titres;
• la non-conformité aux règlements de zonage et aux règlements municipaux;
• l’empiètement d’une structure sur un lot voisin (autre que les clôtures ou les murs mitoyens) ou dans l’assiette d’une servitude;
• les arrérages de taxes du service municipal, sous réserve que de tels frais forment un droit sur le titre de propriété;
• les vues illégales;
• les lots enclavés;
• la perte de valeur marchande de l’immeuble à cause de circonstances défavorables qui auraient pu être découvertes dans un certificat de localisation récent;
• la fraude, la falsification ou la personnification, sous réserve que cela affecte la validité du titre de propriété.

Suppression des délais de clôture

L’assurance titres, dans la plupart des cas, permet d’éviter l’attente et les coûts relatifs à certaines confirmations de conformité municipales ou à l’obtention d’un certificat de localisation à jour. L’assurance titres ne comporte aucune franchise; la prime se résume, donc, à des frais uniques, facturés une seule fois.

Nos polices pour prêteurs hypothécaires sont largement acceptées dans l’industrie hypothécaire. Notre couverture ayant trait au certificat de localisation est généralement privilégiée par les prêteurs hypothécaires pour remplacer le certificat de localisation à jour, ce qui permet aux emprunteurs d’épargner les frais relatifs au certificat de localisation et favorise la conclusion rapide des transactions.

De plus, avec l’assurance titres il n’est plus nécessaire d’attendre (dans la plupart des situations) les confirmations de conformité municipales ou l’obtention d’un certificat de localisation à jour. Notre département de souscription demeure disponible pour réviser et souscrire des problèmes de titres soulevés avant la signature d’une transaction, en accélérant ainsi le processus.

La responsabilité du juriste

La compagnie d’assurance titres Stewart renonce à ses recours subrogatoires contre le juriste à l’exception d’une omission intentionnelle de sa part, d’une faute lourde intentionnelle et/ou de tout acte frauduleux. Par conséquent, lorsque Stewart paie une réclamation d’assurance, la responsabilité repose sur ses épaules et non sur celles du juriste à la transaction.

Plusieurs options pour commander l’assurance

Stewart offre plusieurs options aux notaires pour commander. Les polices d’assurance titres résidentielles et commerciales peuvent être demandées par télécopieur, courriel, plateforme Emergis et système de demande et d’impression des polices Stewart.

Communiquez avec nous pour de plus amples informations.