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L’assurance titres est une forme unique d’assurance. Elle protège votre immeuble, tant et aussi longtemps que vous en êtes le propriétaire, contre les pertes causées par des défauts de titres. Même si vous êtes le propriétaire légitime d’une maison, il y a des circonstances, telle une fraude immobilière, où votre titre de propriété peut être remis en question.

Si vous êtes déjà propriétaire de votre maison, vous aussi pouvez vous procurer la protection offerte par une police d’assurance titres. Cette police peut être achetée par l’entremise d’un notaire pour une prime unique. Vous recevrez une protection identique à celle de notre Police résidentielle OR – propriétaire, modifiée par un simple avenant intitulé « Aucun transfert de propriété ». La date d’entrée en vigueur de la police correspond à la date de publication de l’acte d’achat du propriétaire. La couverture sera transférée aux héritiers de votre immeuble à la suite de votre décès. Autrement dit, le contrat d’assurance du propriétaire existant vous apporte une tranquillité d’esprit en cas de pertes causées par l’émergence d’une fraude immobilière.

Les primes d’assurance titres

Une assurance titres est disponible pour une prime minime payable en un seul versement au moment de l’achat. La protection est valide tant et aussi longtemps que vous êtes propriétaire de l’immeuble. Votre notaire se fera un plaisir de consulter les primes avec vous.

Afin d’obtenir la protection offerte par notre Police propriétaire existant, contactez votre notaire.

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