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Assurance titres résidentielle pour les professionnels de l’immobilierAssurance titres résidentielle pour les professionnels de l’immobilier
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L’achat d’une résidence représente pour vos clients un investissement majeur, mais peut également s’avérer un processus intimidant et onéreux. En choisissant une police d’assurance titres Stewart, votre client bénéficie d’une tranquillité d’esprit tant au cours du processus qu’après la clôture de la transaction.

Économie de temps et d’argent pour vos clients

L’achat et la vente d’un immeuble comportent une série de coûts de toutes sortes. L’assurance titres peut aider à économiser temps et argent. Grâce à une assurance titres, par exemple, un certificat de localisation démontrant l’état actuel de l’immeuble n’est plus nécessaire.

La découverte, à la dernière minute, d’un problème lié aux titres ou au certificat de localisation peut mettre en danger la signature de la transaction à la date initialement prévue. En pareil cas, l’assurance titres peut être une solution à vos problèmes! Nos souscripteurs d’expérience peuvent travailler de pair avec le notaire de votre client afin de lui offrir des couvertures contre plusieurs vices de titres connus. L’assurance titres peut donc permettre la signature dans les délais initialement prévus de transactions qui autrement auraient avorté.

Les primes d’assurance titres

L’assurance titres est disponible moyennant une prime unique très abordable, payable au moment de la transaction. La couverture demeure en vigueur tant et aussi longtemps que l’acheteur demeure propriétaire de l’immeuble. L’assurance titres peut aider à économiser temps et argent.

Types de polices

La Police résidentielle OR – propriétaire visant à protéger et à défendre les droits de propriété du propriétaire d’un immeuble
La Police résidentielle OR – prêteur hypothécaire visant à protéger la priorité et l’exigibilité de l’hypothèque du prêteur hypothécaire
La Police propriétaire existant disponible pour les propriétaires actuels n’ayant pas bénéficié d’une assurance titres résidentielle au moment de l’achat de leur immeuble. Cette police offre une protection identique à celle de notre Police résidentielle OR – propriétaire, modifiée par un simple avenant intitulé « Aucun transfert de propriété ». La date d’entrée en vigueur de la police correspond à la date de publication de l’acte d’achat du propriétaire. La Police propriétaire existant vous permet de communiquer avec vos clients pour leur offrir une valeur ajoutée dont ils ne connaissent probablement pas l’existence.

Stewart offre également des polices d’assurance titres commerciales ainsi que la couverture de l’intervalle.

Des polices peuvent être délivrées partout au Canada pour :

  • les immeubles résidentiels de six unités ou moins;
  • les terrains vacants;
  • les chalets;
  • les copropriétés divises (condominiums);
  • les coopératives d’habitation;
  • les terrains en location.

Pour une prime unique, les risques couverts par une Police résidentielle OR de Stewart incluent, entre autres :

  • un tiers détenant un droit dans le titre de la propriété;
  • les charges existant sur les titres;
  • la non-conformité aux règlements de zonage et aux règlements municipaux;
  • l’empiètement d’une structure sur un lot voisin (autre que les clôtures ou les murs mitoyens) ou dans l’assiette d’une servitude;
  • les arrérages de taxes du service municipal, sous réserve que de tels frais forment un droit sur le titre de propriété;
  • les vues illégales;
  • les lots enclavés;
  • la perte de valeur marchande de l’immeuble à cause de circonstances défavorables qui auraient pu être découvertes dans un certificat de localisation récent;
  • la fraude, la contrefaçon ou l’usurpation d’identité, sous réserve que cela affecte la validité du titre de propriété.

Stewart peut également vous fournir de la documentation additionnelle sur l’assurance titres que vous pouvez combiner à vos envois à votre clientèle..

Communiquez avec nous pour de plus amples informations.

 
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