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Les couvertures de base se trouvant dans les polices d’assurance titres Stewart comprennent un dédommagement pour les pertes ou les dommages résultant de la perte de valeur marchande de l’immeuble. L’obligation de défendre le titre de l’assuré signifie la couverture des coûts, des honoraires légaux et des dépenses reliés à la défense du titre. Pour le propriétaire, la couverture demeure en vigueur tant et aussi longtemps qu’il demeure propriétaire de l’immeuble et, pour le prêteur hypothécaire, tant et aussi longtemps que l’hypothèque n’est pas complètement radiée.

Afin de déterminer quelles sont les couvertures incluses dans une police commerciale, vous devez consulter la police elle-même. Les couvertures suivantes se retrouvent tant dans la Police propriétaire que dans la Police prêteur hypothécaire :

• défaut de titre;
• charge grevant le titre;
• immeuble non négociable;
• lot enclavé.

La Police prêteur hypothécaire, de plus, offre des couvertures additionnelles incluant :

• l’invalidité du caractère inexécutoire de l’hypothèque;
• la priorité de rang d’une autre charge relativement au rang de l’hypothèque;
• un problème dans le titre ou la garantie fournie par l’hypothèque assurée à cause d’u ne falsification, d’une fraude, de la violence ou de la crainte, de l’erreur, de la lésion, de l’incapacité ou de la personnification;
• un problème dans le titre ou la garantie fournie par l’hypothèque assurée à cause d’un document publié dans les registres publics;
• l’invalidité de tout document faisant partie du titre de propriété parce qu’il n’est pas signé ou clos correctement, selon la forme particulière exigée comme condition nécessaire à la formation du contrat constaté dans ledit document;
• l’absence de priorité de l’hypothèque assurée (comprenant toutes les avances faites à la date de la police, jusqu’à concurrence de l’endettement garanti par l’hypothèque assurée) sur une hypothèque légale en faveur des personnes ayant participé à la construction ou à la rénovation d’un immeuble, résultant de travaux financés en tout ou en partie par le produit de la créance garantie par l’hypothèque assurée, et ce, que les travaux aient été convenus ou débutés :
1. avant la date de la police;
2. ou après la date de la police si la construction est financée, en tout ou en partie, par les avances garanties par l’hypothèque assurée que l’assuré a effectuées ou est obligé d’effectuer à la date de la police.
• la couverture de l’intervalle.

L’annexe B énumère des exclusions ainsi que la souscription relative à certaines situations particulières qui sont couvertes par la police.

Pour de plus amples informations au sujet de nos avenants commerciaux ou pour en apprendre davantage sur nos couvertures, consultez notre brochure au sujet de l’assurance titres commerciale ou contactez-nous directement.

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