Le mot titre fait référence à l’intérêt qu’une personne détient dans son immeuble. En achetant une police d’assurance titres, le propriétaire protège son droit de propriété et la priorité de l’hypothèque du prêteur contre les risques reliés aux problèmes de titres.

Types de polices

La Police résidentielle OR – propriétaire visant à protéger et à défendre les droits de propriété de l’acquéreur d’un immeuble

La Police résidentielle OR – prêteur hypothécaire visant à protéger la priorité et l’exigibilité de l’hypothèque du prêteur hypothécaire

La Police propriétaire existant disponible pour les propriétaires actuels n’ayant pas bénéficié d’une assurance titres résidentielle au moment de l’achat de leur immeuble. Cette police offre une protection identique à celle de la Police résidentielle OR – propriétaire, modifiée par un simple avenant intitulé « Aucun transfert de propriété ». La date d’entrée en vigueur de la police correspond à la date de publication de l’acte d’achat du propriétaire.

Stewart offre également des polices d’assurance titres commerciales et une couverture de l’intervalle.

Des polices peuvent être délivrées, partout au Canada, pour :

• les immeubles résidentiels de six unités ou moins;
• les terrains vacants;
• les chalets;
• les copropriétés divises (condominiums);
• les coopératives d’habitation;
• les terrains en location.

Pour une prime unique, les risques couverts par une Police résidentielle OR de Stewart incluent, entre autres :

• un tiers détenant un droit dans votre titre de propriété;
• les charges existant sur les titres;
• la non-conformité aux règlements de zonage et aux règlements municipaux;
• l’empiètement d’une structure sur un lot voisin (autre que les clôtures ou les murs mitoyens) ou dans l’assiette d’une servitude;
• les arrérages de taxes du service municipal, sous réserve que de tels frais forment un droit sur le titre de propriété;
  
• les lots enclavés;
• toute irrégularité qui aurait pu être découverte dans un certificat de localisation à jour;
• la fraude, la falsification ou la personnification dans l’éventualité où la validité du titre est affectée.

Économie de temps et d’argent

Avec une prime unique, offerte à un prix abordable, l’assurance ytitres peut représenter une bonne économie par rapport, par exemple, à l’obtention d’un certificat de localisation à jour. Notre couverture ayant trait au certificat de localisation est généralement privilégiée par les prêteurs hypothécaires pour remplacer le certificat de localisation à jour, ce qui permet aux emprunteurs d’épargner les frais relatifs à ce dernier et favorise la conclusion rapide des transactions.

Qu’il s’agisse d’une maison, d’un condominium ou d’un chalet, l’assurance titres apporte une tranquillité d’esprit aux acheteurs d’immeuble et aux prêteurs hypothécaires non seulement durant le processus immobilier, mais aussi après la conclusion de la transaction, pouvant leur sauver plusieurs milliers de dollars dans l’éventualité d’une réclamation. L’assurance titres ne comporte aucune franchise; la prime se résume, donc, à des frais uniques, facturés une seule fois. La couverture demeure en vigueur tant et aussi longtemps que l’acquéreur demeure propriétaire de l’immeuble.

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