Notre police d’assurance titres résidentielle pour prêteur hypothécaire protège l’hypothèque du prêteur contre les pertes subies à la suite d’irrégularités non décelées ou inconnues qui affectent le rang ou le caractère exécutoire de l’hypothèque assurée sur le titre de propriété. À part quelques exceptions, ces risques couverts doivent exister à la date de la police, mais être inconnus de l’assuré. La police sera personnalisée pour refléter les détails propres à chaque transaction immobilière.
Si la propriété comporte de 2 à 6 unités (y compris les appartements au sous-sol et bi-générationnels), les unités supplémentaires ne sont pas couvertes à moins que l’Avenant multi-logements soit joint (et seulement dans la mesure du nombre d'unités qui y est mentionné).
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1Veuillez consulter la police d’assurance pour prendre connaissance de tous les détails de la couverture. La police peut comporter des exclusions supplémentaires liées à des problèmes propres à la propriété. Elle peut également comporter des avenants additionnels. Si la propriété comprend plus d'une unité, l'assuré n'est pas couvert pour les pertes liées aux unités supplémentaires, à moins qu’un Avenant multi-logements soit joint à la police du propriétaire. Cet avenant doit indiquer le nombre d'unités pour lesquelles la couverture est fournie.
Ce site web vise uniquement à fournir des renseignements généraux et est sujet à changements. La couverture et les exigences peuvent varier en fonction de l'emplacement de la propriété concernée. Veuillez consulter votre propre police d’assurance titres de Stewart pour les détails complets de votre couverture.