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Votre partenaire de confiance en assurance titres commerciale


Depuis des décennies, l’équipe commerciale de Stewart aide les professionnels du droit, leurs clients prêteurs hypothécaires, promoteurs et investisseurs immobiliers à finaliser leurs transactions immobilières commerciales accompagnées d’une sécurité accrue et d’une plus grande tranquillité d’esprit.

Nous sommes devenus la référence et le premier choix en assurance titres pour les professionnels de l’immobilier recherchant :

    Des solutions sur mesure

    Il n’y a pas deux transactions immobilières commerciales identiques, même lorsque les biens concernés sont semblables.

     

    Pour comprendre la nature de votre transaction et la meilleure façon de la protéger, il faut de l’expérience, de l’intelligence et un dévouement à l’excellence. Qu’il s’agisse de choisir la couverture appropriée à situation juridique particulière ou d’attacher l’avenant liaison à des polices prêteur protégeant des immeubles situés dans différentes provinces, nous détenons l’expertise dont vous avez besoin.

     

    Nos polices pour les transactions immobilières commerciales comprennent automatiquement tous les avenants appropriés* pour les propriétaires et les prêteurs. Nous offrons donc des couvertures plus étendues et complètes pour protéger les prêteurs hypothécaires et les propriétaires contre les pertes découlant d’une grande variété de risques.

    Une expérience supérieure

    Chaque transaction présente un ensemble unique de circonstances.

     

    Avec le soutien de nos spécialistes du service à la clientèle et en développement des affaires, vous pouvez compter sur une équipe de souscripteurs au commercial composée de juristes d’expérience, dédiés et ingénieux. Ceux-ci sont spécialisés dans le traitement de transactions qui exigent une analyse de risque unique et une approche à la fois pratique et rigoureuse.

     

    Nous offrons des réponses rapides, nous travaillons en collaboration avec vous afin de réduire les risques et nous vous permettons de signer vos transactions efficacement et en toute confiance.

    Bien plus que de l’assurance titres

    Nous offrons bien plus que des polices d’assurance titres. Notre entreprise est fondée sur des relations d’affaires solides et durables.

     

    Avec Stewart, vous bénéficiez d’un partenaire à l’écoute de vos besoins, qui priorise vos intérêts et qui va constamment au-delà des attentes.

     

    Étant l’une des compagnies d’assurance titres les plus solides et financièrement en santé au monde, vous pouvez nous faire confiance pour vos transactions les plus importantes et complexes.

L’expérience des transactions complexes et des différents types de propriétés

Notre vaste portefeuille de propriétés commerciales assurées est parmi les plus solides et les plus impressionnants de l’industrie et il comprend diverses propriétés dans les secteurs suivants :

Agriculture, Cross-Border, Education, Energy, First Nations Lands, Government, Health, Hospitality, Industrial, Multi-Family, Multi-Site, Office Space, REITS, Retail, Vacant Land.

Set of icons for the industries listed

  • Agriculture
  • Transactions transfrontalières
  • Éducation
  • Énergie
  • Terres des Premières Nations
  • Gouvernement
  • Santé
  • Tourisme
  • Industriel
  • Habitations multifamiliales
  • Emplacements multiples
  • Tours à bureaux
  • Fiducies de placement immobilier
  • Magasins au détail
  • Terrains vacants

Retail Storefront Icon

Energy Windmill Icon

Agriculture Barn Icon

Industrial Building Icon

Office Building Icon

Finalisés depuis peu. Assurés par Stewart.


Voici quelques projets récents assurés par Stewart. Que votre transaction soit plus modeste ou de grande envergure, nous sommes là pour la protéger.

Regardez notre vidéo pour découvrir les récentes transactions que nous avons assurées.

Les 10 raisons de prendre de l’assurance titres dans une transaction commerciale

Pour une prime unique, nos polices contribuent à finaliser votre transaction en assurant des situations qui autrement seraient des embûches à sa conclusion.

Réduction des risques avec une couverture complète
1
Nos couvertures dépassent souvent ce qui touche les vérifications traditionnelles effectuées sur les titres. En outre, la couverture demeure valide tant que votre client demeure propriétaire de l’immeuble ou que l’hypothèque n’est pas quittancée.
Couverture étendue par l’ajout d’avenants
2
Nos couvertures dépassent souvent ce qui touche les vérifications traditionnelles effectuées sur les titres. En outre, la couverture demeure valide tant que votre client demeure propriétaire de l’immeuble ou que l’hypothèque n’est pas quittancée.
Moins de vérifications
3
Certaines vérifications n’ont pas à être effectuées pour obtenir une police d’assurance titres, diminuant ainsi les coûts et les délais de traitement d’un dossier.
Signature à la date prévue
4
Les retards non désirés dans la finalisation d’une transaction peuvent faire perdre énormément de temps et d’argent. Nous pouvons assurer des situations qui pourraient autrement empêcher la conclusion d’une transaction dans les délais initialement prévus.
Nous assurons des problèmes connus
5
Stewart assure les dommages potentiels liés à des problématiques déjà connues, telles qu’un empiétement sur un lot voisin ou une non-conformité aux règlements municipaux.
Pas de certificat de localisation
6
Cette couverture est disponible pour les prêteurs hypothécaires, peu importe le montant de leur hypothèque, et aux propriétaires en l’absence d’un certificat de localisation pour les transactions jusqu’ à 25 millions, en autant qu’une structure soit déjà construite. Pour les terrains vacants et les propriétés en construction, cette couverture est offerte aux propriétaires pour les transactions jusqu’à 12 millions.
Couverture pour les demandes de rendre conforme
7
Une couverture pour les demandes de rendre une structure conforme aux règlements s’y appliquant, émises par un organisme public ou parapublic, est offerte aux prêteurs hypothécaires pour les transactions jusqu’à 50 millions.
Absence de permis
8
Couverture offerte aux prêteurs hypothécaires, pour les transactions jusqu’à 50 millions, pour les demandes d’enlèvement forcé d’une structure émise par une autorité gouvernementale ou paragouvernementale et découlant de l’absence d’un permis de construction requis, ou d’un certificat d’occupation.
Le délai entre signature et publication
9
L’assurance titres commerciale couvre contre les pertes éventuelles découlant de publications adverses effectuées entre le moment de la signature des actes d’une transaction et la publication des ceux-ci au registre foncier. Cette couverture de l’intervalle est essentielle lorsque les acquisitions ou les financements s’effectuent simultanément dans plusieurs provinces ou lorsque les délais de publication au registre foncier d’une province en particulier sont longs.
L’obligation de défendre
10
Stewart assume les frais légaux et les coûts associés à la défense des intérêts de l’assuré devant les tribunaux en ce qui a trait aux éléments couverts par la police.

Pour de plus amples informations sur nos couvertures commerciales, consultez nos pages de présentation des polices :

Couverture spécialisée & améliorée par des avenants

 

Les avenants à une police d’assurance titres viennent compléter la couverture de base et accroître la valeur de ladite police. Nous offrons des couvertures pour diverses situations, telles que des lots enclavés, la non-conformité aux règlements de zonage, les problématiques pouvant être dévoilées dans un certificat de localisation à jour, la fraude sur les titres survenant après la date de la police, les erreurs dans les confirmations de conformité par diverses instances gouvernementales et bien d’autres circonstances propres à une transaction en particulier.  

 

Stewart attache automatiquement tous les avenants propres à votre transaction, sans que vous ayez à les demander! Notre équipe de souscription analyse minutieusement chaque transaction en son espèce afin de s’assurer que la couverture émise convient même aux situations les plus complexes*.

 

Nous offrons en outre une gamme d’avenants uniques permettant d’étendre la couverture à certains risques particuliers, notamment ce qui suit :

 

  • Avenant créance prioritaire après la date de la police

  • Avenant protection étendue (EPE)

  • Avenant prêteur commercial après la date de la police

 

Choisissez ces avenants optionnels, chacun pour une prime additionnelle, et votre client recevra la couverture la plus complète disponible.  

Besoin d’assurance titres lors de votre prochaine transaction commerciale?

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Contactez-nous

Quels que soient vos besoins et peu importe la complexité de vos transactions, Stewart possède toute l’expérience et les connaissances nécessaires pour faciliter votre pratique de l’immobilier au quotidien.

 

Nous serions heureux de discuter avec vous lors de votre prochaine transaction. Contactez un membre de notre équipe ou demandez nos documents d’information.